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Brevet européen · EP1222151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1222151
Numéro de demande
EP01940039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2001
Publié
17 juil. 2002
Délivré
3 mars 2004
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C05F 17/02 (2006.01)
E04B 7/16 (2006.01)
Priorité
CH 128800 25.06.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000391 23.06.2001
Publication PCT
WO2002/000571 03.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ARATO, Laszlo

CH-6374 Buochs

Inventeur

TSCHUDI, Jean-Pierre

CH-2565 Jens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.