Mikrobizide

Brevet européen · EP1222857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1222857
Numéro de demande
EP02006777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1998
Publié
17 juil. 2002
Délivré
21 janv. 2004
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 43/76 (2006.01)
Priorité
CH 52097 05.03.1997
Divisionnaire de
EP98912434
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 19 août 2009

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  3. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Faerber Kueng, Ruth, Syngenta Crop Protection AG

4332 Stein/AG

Nuninger, Cosima

68000 Colmar, FR

Wicki, Micha

4144 Arlesheim

Weiss, Martin

4055 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.