Integralhelm

Brevet européen · EP1222867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1222867
Numéro de demande
EP02000786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2002
Publié
17 juil. 2002
Délivré
12 mars 2008
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2001006866 15.01.2001
JP 2001009101 17.01.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Arai Helmet, Ltd.

Arai Helmet Ltd

12 Azuma-cho 2-chome, Saitama-shi, Saitama-ken, JP

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

Arai, Michio

Saitama-shi, Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.