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Brevet européen · EP1222951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1222951
Numéro de demande
EP02250160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2002
Publié
17 juil. 2002
Délivré
2 juin 2004
Radié
2 juin 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 29/11 (2006.01)
B01D 35/30 (2006.01)
Priorité
GB 0100647 10.01.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Merrie, Kenneth

Houghton-le-Spring, Durham DH5 8NX, GB

Taggart, Richard Lawrence

Chester-le-Street, Durham DH3 4AE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.