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Brevet européen · EP1222951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1222951
- Numéro de demande
- EP02250160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2002
- Publié
- 17 juil. 2002
- Délivré
- 2 juin 2004
- Radié
- 2 juin 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)B01D 29/11 (2006.01)B01D 35/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 0100647 10.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Merrie, Kenneth
Houghton-le-Spring, Durham DH5 8NX, GB
Taggart, Richard Lawrence
Chester-le-Street, Durham DH3 4AE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.