Dispositif d'enroulement à commande manuelle d'un élément enroulable

Brevet européen · EP1223078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1223078
Numéro de demande
EP02370002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2002
Publié
17 juil. 2002
Délivré
28 mai 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 7/08 (2006.01)
Priorité
FR 0100474 15.01.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Thiriet

Chemin de Scury, 08000 Warcq, FR

Inventeur

Thiriet, Philippe

08420 Warcq, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.