Carbonate zur Freisetzung von Aldehyden und/oder Ketonen

Brevet européen · EP1223160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1223160
Numéro de demande
EP02008804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1998
Publié
17 juil. 2002
Délivré
16 août 2006
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 68/02 (2006.01)
C07C 69/96 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
Priorité
EP 97810398 23.06.1997
EP 97810784 21.10.1997
Divisionnaire de
EP98810541
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier-Genève

Inventeur

Anderson, Denise, Dr.

8032 Zürich

Frater, Georg, Dr.

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.