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Brevet européen · EP1223268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1223268
- Numéro de demande
- EP01127993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2001
- Publié
- 17 juil. 2002
- Délivré
- 3 mars 2004
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 19/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 20100413 U 11.01.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Daly, Aaron
72178 Waldachtal, DE
Seibold, Günther
72178 Waldachtal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.