Drehtüranlage
Brevet européen · EP1223290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1223290
- Numéro de demande
- EP01130802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 24 déc. 2001
- Publié
- 17 juil. 2002
- Délivré
- 12 mai 2004
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/90 (2006.01)E05D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10100985 10.01.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 28 sept. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 14 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Eichner, Harald
77963 Schwanau-Ottenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.