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Brevet européen · EP1223594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1223594
- Numéro de demande
- EP02250005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 2002
- Publié
- 17 juil. 2002
- Délivré
- 6 mai 2004
- Radié
- 6 mai 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01H 15/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0100772 11.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 14 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Banfield, Mark Jonathan
Wimborne, Dorset BH21 2HP, GB
Voss, Barry
Waterlooville, Hampshire P07 6XS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.