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Brevet européen · EP1223668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1223668
Numéro de demande
EP02250189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2002
Publié
17 juil. 2002
Délivré
3 mai 2006
Radié
3 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03B 5/32 (2006.01)
H03B 1/04 (2006.01)
H03K 3/02 (2006.01)
G06F 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2001007977 16.01.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Nihon Dempa Kogyo Co., Ltd.

21-2, Nishihara 1-chome, Shibuya-Ku, Tokyo 151-0066, JP

Inventeur

Oita, Takeo, c/o Nihon Dempa Kogyo C., Ltd

Sayama-shi, Saitama 350-1321, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.