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Brevet européen · EP1223894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1223894
Numéro de demande
EP00970410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2000
Publié
24 juil. 2002
Délivré
21 juil. 2004
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/28 (2006.01)
A61F 2/32 (2006.01)
Priorité
SE 9903607 06.10.1999
SE 9903612 06.10.1999
Demande PCT
PCT/SE2000/001944 06.10.2000
Publication PCT
WO2001/024737 12.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  3. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Astra Tech Aktiebolag

Aminogatan 1, 431 21 Mölndal, SE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Albrektsson, Tomas

S-431 38 Mölndal, SE

Carlsson, Lars

S-413 45 Göteborg, SE

Jacobsson, Magnus

S-431 21 Mölndal, SE

MacDonald, Warren

S-431 21 Mölndal, SE

Wennberg, Stig

S-424 57 Gunnilse, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.