DISPOSITIF D'EPURATION EXTRACORPORELLE DU SANG

Brevet européen · EP1223995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1223995
Numéro de demande
EP00967495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2000
Publié
24 juil. 2002
Délivré
30 août 2006
Radié
25 oct. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 1/34 (2006.01)
Priorité
EP 99810984 29.10.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000573 26.10.2000
Publication PCT
WO2001/032238 10.05.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.11.2020

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  3. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Infomed SA

Infomed S.A.

9, rue Boissonnas, 1227 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

FAVRE, Olivier

CH-1208 Genève

DI LELLA, Francesco

CH-1205 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.