SANDSTRAHLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1224061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1224061
Numéro de demande
EP00971360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2000
Publié
24 juil. 2002
Délivré
10 sept. 2003
Radié
10 sept. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B24C 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 9924095 13.10.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/009960 10.10.2000
Publication PCT
WO2001/026863 19.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

EXA SA

Exa SA

Case Postale 40, 1223 Genève

Inventeur

ROCHAT, Pierre

CH-1222 Genève

PARNIA, Michel

CH-1052 Mont Sur Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.