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Brevet européen · EP1224400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1224400
Numéro de demande
EP00975258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2000
Publié
24 juil. 2002
Délivré
14 mars 2007
Radié
14 mars 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16D 1/108 (2006.01)
F16D 3/66 (2006.01)
Priorité
US 428619 27.10.1999
Demande PCT
PCT/US2000/028502 13.10.2000
Publication PCT
WO2001/031216 03.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  2. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Inventeur

SMITH, Thomas, L.

Campbell, CA 95008, US

HOLST, Peter, A.

Castro Valley, CA 94546, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.