ELEKTROCHROME VORRICHTUNG

Brevet européen · EP1224505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1224505
Numéro de demande
EP00966383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2000
Publié
24 juil. 2002
Délivré
12 janv. 2005
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/15 (2006.01)
C09K 9/02 (2006.01)
Priorité
IE 990846 11.10.1999
Demande PCT
PCT/IE2000/000123 11.10.2000
Publication PCT
WO2001/027690 19.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 29 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  3. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Inventeur

FITZMAURICE, Donald

Rathmines Dublin 6, IE

CUMMINS, David

Bective Navan Co. Meath, IE

CORR, David

Dublin 14, IE

RAO, Nagaraja S.

Dublin 14, IE

BOSCHLOO, Gerrit

SE-752 29 Uppsala, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.