ELEKTROCHROME VORRICHTUNG
Brevet européen · EP1224505 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1224505
- Numéro de demande
- EP00966383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2000
- Publié
- 24 juil. 2002
- Délivré
- 12 janv. 2005
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/15 (2006.01)C09K 9/02 (2006.01)
- Priorité
- IE 990846 11.10.1999
- Demande PCT
- PCT/IE2000/000123 11.10.2000
- Publication PCT
- WO2001/027690 19.04.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 29 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 14 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
Parties
Inventeur
FITZMAURICE, Donald
Rathmines Dublin 6, IE
CUMMINS, David
Bective Navan Co. Meath, IE
CORR, David
Dublin 14, IE
RAO, Nagaraja S.
Dublin 14, IE
BOSCHLOO, Gerrit
SE-752 29 Uppsala, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.