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Brevet européen · EP1224889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1224889
Numéro de demande
EP02001363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2002
Publié
24 juil. 2002
Délivré
26 juil. 2006
Radié
19 janv. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47B 91/12 (2006.01)
Priorité
DE 10102698 22.01.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  2. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  3. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Wagner, Roland

77933 Lahr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.