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Brevet européen · EP1224889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1224889
- Numéro de demande
- EP02001363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2002
- Publié
- 24 juil. 2002
- Délivré
- 26 juil. 2006
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47B 91/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10102698 22.01.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 31 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Wagner, Roland
77933 Lahr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.