Dosenkörper aus Metall

Brevet européen · EP1224986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1224986
Numéro de demande
EP01200223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2001
Publié
24 juil. 2002
Délivré
6 juil. 2005
Radié
6 juil. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B21D 51/26 (2006.01)
B44C 5/00 (2006.01)
B65D 25/36 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ball Packaging Europe GmbH

Kaiserswerther Strasse 115, 40880 Ratingen, DE

Inventeur

Brilman, Gerrit W.

7437 CX Bathmen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.