Anhängerkupplung

Brevet européen · EP1225067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1225067
Numéro de demande
EP01128960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2001
Publié
24 juil. 2002
Délivré
11 août 2004
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 1/54 (2006.01)
B60D 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 10104185 23.01.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

FAC Frank Abels Consulting & Technology GmbH

Hans-Krüger-Strasse 34-46, 29633 Munster, DE

Inventeur

Abels, Frank

29633 Munster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.