Regelsystem für einen Turbolader variabler Geometrie

Brevet européen · EP1225320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1225320
Numéro de demande
EP01130945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2001
Publié
24 juil. 2002
Délivré
16 nov. 2005
Radié
28 déc. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F02B 37/24 (2006.01)
F02D 33/02 (2006.01)
Priorité
IT TO010041 19.01.2001
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.12.2021

  2. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 19 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Iveco Motorenforschung AG, Schlossgasse, CH-9320 Arbon → FPT Motorenforschung AG, Schlossgasse 2, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 19.01.2013

  4. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  5. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

FPT Motorenforschung AG

Schlossgasse 2, 9320 Arbon

Inventeur

Scherngell, Guenther

6900 Breganz, AT

Zaehner, Werner

9038 Rehetobel

Spuler, Juerg

9315 Neukirch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.