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Brevet européen · EP1225811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1225811
Numéro de demande
EP00976093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2000
Publié
31 juil. 2002
Délivré
11 févr. 2004
Radié
11 févr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A23L 1/30 (2006.01)
A23D 9/007 (2006.01)
Priorité
FI 992402 05.11.1999
US 436001 08.11.1999
Demande PCT
PCT/FI2000/000964 03.11.2000
Publication PCT
WO2001/032035 10.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  2. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Inventeur

WESTER, Ingmar

FIN-0100 Turku, FI

ORTE, Juha

FIN-21270 Nousiainen, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.