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Brevet européen · EP1226372 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1226372
- Numéro de demande
- EP01965083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2001
- Publié
- 31 juil. 2002
- Délivré
- 30 juin 2004
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 20013672 U 09.08.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/007809 07.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/012755 14.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
ROITHER, Andreas
33649 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.