GEWINDETRIEB MIT EINER SPINDEL UND EINER MUTTER

Brevet européen · EP1226373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1226373
Numéro de demande
EP00966116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2000
Publié
31 juil. 2002
Délivré
2 juil. 2003
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/22 (2006.01)
Priorité
DE 19953378 06.11.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/009737 05.10.2000
Publication PCT
WO2001/035001 17.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 31 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  3. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

INA-Schaeffler KG

Industriestrasse 1 - 3, 91074 Herzogenaurach, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

WIEHL, Hermann

91074 Herzogenaurach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.