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Brevet européen · EP1226461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1226461
Numéro de demande
EP00973004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2000
Publié
31 juil. 2002
Délivré
11 janv. 2006
Radié
11 janv. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G02B 6/34 (2006.01)
G02B 6/293 (2006.01)
Priorité
US 430836 01.11.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/004192 01.11.2000
Publication PCT
WO2001/033270 10.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  2. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Inventeur

BULTHUIS, Hindrick, Freerk

NL-7512 DK Enschede, NL

AMERSFOORT, Martin, Ronald

NL-7546 CB Enschede, NL

LAMING, Richard, Ian

Edinburgh EH10 6JL, GB

VOLANTHEN, Mark

Edinburgh EH11 1AH, GB

VAN DER VLIET, Frederik, Marcel

NL-7531 CP Enschede, NL

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