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Brevet européen · EP1226487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1226487
Numéro de demande
EP00983442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2000
Publié
31 juil. 2002
Délivré
25 juin 2003
Radié
25 juin 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 3/00 (2006.01)
Priorité
US 421580 20.10.1999
Demande PCT
PCT/IB2000/001957 20.10.2000
Publication PCT
WO2001/029644 26.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Inventeur

SMITH, Kim, C.

Dove Canyon, CA 92679, US

WUGOFSKI, Theodore, David

Fort Worth, TX 76109, US

KAYL, Thomas, A.

Sioux City, IA 51106, US

MOSTYN, Michael

Flower Mound, TX 75028, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.