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Brevet européen · EP1226517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1226517
Numéro de demande
EP00976620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2000
Publié
31 juil. 2002
Délivré
14 janv. 2004
Radié
14 janv. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 17/11 (2006.01)
Priorité
US 425814 25.10.1999
Demande PCT
PCT/US2000/029203 23.10.2000
Publication PCT
WO2001/031495 03.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  2. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Honeywell Inc.

101 Columbia Avenue, P.O. Box 2245, Morristown, NJ 07960, US

Inventeur

MORTON, Blaise, Grayson

Roseville, MN, US

ELGERSMA, Michael, Ray

Plymouth, MN 55442, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.