AKUSTISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP1226741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1226741
Numéro de demande
EP00976095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2000
Publié
31 juil. 2002
Délivré
28 janv. 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/14 (2006.01)
H04R 19/01 (2006.01)
Priorité
FI 992397 05.11.1999
Demande PCT
PCT/FI2000/000967 06.11.2000
Publication PCT
WO2001/033906 10.05.2001
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 28 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

Parties

Titulaire

Panphonics Oy

Olarinluoma 16, 02200 Espoo, FI

Inventeur

KIRJAVAINEN, Kari

FI-33500 TAMPERE, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.