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Brevet européen · EP1226848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1226848
Numéro de demande
EP02001149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2002
Publié
31 juil. 2002
Délivré
17 mars 2004
Radié
17 mars 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63C 5/03 (2006.01)
Priorité
US 264341 P 26.01.2001
US 7126 03.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Haaksonsen, Terje

304 0260 Oslo, NO

Barbieri, Scott G.

Bristol, Vermont 05443, US

Gerndt, John

Moscow, Vermont, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.