Doppelwandbehälter

Brevet européen · EP1227043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1227043
Numéro de demande
EP01830153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2001
Publié
31 juil. 2002
Délivré
2 juin 2004
Radié
5 mars 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 3/22 (2006.01)
B65D 3/06 (2006.01)
Priorité
EP 01830056 30.01.2001
IT RM200194 22.02.2001
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.03.2021

  2. 17 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  4. 15 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Seda S.p.A.

SEDA S.p.A.

Corso Salvatore d'Amato 84, I-80022 Arzano-Napoli, IT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

D'Amato, Gianfranco

80022 Arzano NA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.