Drahtgarnitur für Karde
Brevet européen · EP1227179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1227179
- Numéro de demande
- EP02001334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2002
- Publié
- 31 juil. 2002
- Délivré
- 28 déc. 2005
- Radié
- 28 déc. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D01G 15/84 (2006.01)D01G 15/88 (2006.01)
- Priorité
- CH 131012001 25.01.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.