Vliesstoff mit Struktur
Brevet européen · EP1227181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1227181
- Numéro de demande
- EP01130149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2001
- Publié
- 31 juil. 2002
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 43/22 (2006.01)B29C 59/04 (2006.01)D04H 1/559 (2012.01)D04H 3/02 (2006.01)D04H 1/541 (2012.01)D04H 1/54 (2012.01)B29K 105/08 (2006.01)A61F 13/511 (2006.01)A61F 13/513 (2006.01)
- Priorité
- DE 10103627 27.01.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.