Ablaufsiphon für Waschbecken oder dergleichen

Brevet européen · EP1227191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1227191
Numéro de demande
EP02001767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2002
Publié
31 juil. 2002
Délivré
7 mars 2007
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/29 (2006.01)
Priorité
DE 10103648 27.01.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  3. 30 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Faisst, Madgalena

77761 Schiltach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.