DREIDIMENSIONALES KINEMATISCHES KNIEANALYSEVERFAHREN

Brevet européen · EP1227756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1227756
Numéro de demande
EP00972519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2000
Publié
7 août 2002
Délivré
4 juin 2008
Radié
30 oct. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 5/103 (2006.01)
Priorité
CA 2287771 01.11.1999
CA 2288233 01.11.1999
Demande PCT
PCT/CA2000/001294 31.10.2000
Publication PCT
WO2001/032080 10.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.11.2020

  2. 5 mai 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.05.2018

  3. 3 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 03.12.2008

  4. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Ecole de Technologie Superieure

1100 Notre-Dame Street West, Montréal, Quebec H3C 1K3, CA

CORPORATION DE L'ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL

CORPORATION DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE DE MONTREAL

2900 Edouard-Montpetit, Montreal, QC H3C 3A7, CA

CENTRE HOSPITALIER DE L'UNIVERSITE DE MONTREAL

3840 Saint-Urbain, Montreal, QC H2W 1T8, CA

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Holeestrasse 87, 4054 Basel

Inventeur

DE GUISE, Jacques, A.

Montréal, Québec H2W 2L6, CA

YAHIA, L'Hocine

Pointe Claire, Québec H9R 5T5, CA

DUVAL, Nicolas

Montréal, Québec H4B 1J2, CA

GODBOUT, Benoît

Montréal, Québec H2T 2C1, CA

KOLLER, Annick

Montréal, Québec H2J 2Z2, CA

SATI, Marwan

Mississauga, Ontario L5K 1L1, CA

HAGEMEISTER, Nicola

Montréal, Québec H2S 2S9, CA

PARENT, Gérard

Mascouche, Québec J7L 3L3, CA

EL MAACH, Ismail

Ottawa, Ontario K1H 8J9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.