PALETTE DE STOCKAGE DEMONTABLE
Brevet européen · EP1227985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1227985
- Numéro de demande
- EP00973123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 31 oct. 2000
- Publié
- 7 août 2002
- Délivré
- 7 avr. 2004
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 19/16 (2006.01)
- Priorité
- ZA 9906906 03.11.1999ZA 200001682 04.04.2000
- Demande PCT
- PCT/IB2000/001570 31.10.2000
- Publication PCT
- WO2001/032516 10.05.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 10 juil. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2008
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 29 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Inventeur
ROSENFELDT, Niels
White River, Mpumalanga 1120, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.