ASSOZIATIVE POLYESTERVERDICKUNGSMITTEL
Brevet européen · EP1228118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1228118
- Numéro de demande
- EP00960849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2000
- Publié
- 7 août 2002
- Délivré
- 12 nov. 2003
- Radié
- 12 nov. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08G 63/668 (2006.01)C09D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9925416 28.10.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/003592 19.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/030882 03.05.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Inventeur
THETFORD, Dean
Blackley, Manchester M9 8ZS, GB
BARNETT, Stuart
Blackley, Manchester M9 8ZS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.