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Brevet européen · EP1228122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1228122
- Numéro de demande
- EP00958834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2000
- Publié
- 7 août 2002
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08G 65/48 (2006.01)C08J 5/22 (2006.01)H01M 6/18 (2006.01)H01M 10/40 (2006.01)H01M 8/10 (2006.01)H01M 2/16 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/GB00/02833 10.09.1999GB 0006884 22.03.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2000/003449 08.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/019896 22.03.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
WILSON, Brian
Garstang, Lancashire PR3 1JG, GB
KEMMISH, David John
Preston, Lancashire PR4 0WG, GB
CHARNOCK, Peter
Poulton-le-Fylde, Lancashire FY6 7TH, GB
BRIDGES, Richard Frank
Poulton-le-Fylde, Lancashire FY6 7TY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.