COMPOSITION D'ACIER, PROCEDE DE FABRICATION ET PIECES FORMEES DANS CES COMPOSITIONS, EN PARTICULIER SOUPAPES

Brevet européen · EP1228253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1228253
Numéro de demande
EP01931816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2001
Publié
7 août 2002
Délivré
20 juil. 2005
Radié
6 mai 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C21D 6/00 (2006.01)
C22C 38/58 (2006.01)
C22C 38/48 (2006.01)
Priorité
FR 0005967 10.05.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/001388 07.05.2001
Publication PCT
WO2001/086009 15.11.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.05.2021

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

AUBERT & DUVAL

Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, 75755 Paris Cedex 15, FR

Inventeur

MONTAGNON, Jacques

F-63000 Clermont-Ferrand, FR

PERDRISET, Frédéric

F-63780 Saint-Georges de Mons, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.