MEHRZELLIGE BATTERIE

Brevet européen · EP1228549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1228549
Numéro de demande
EP00972973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2000
Publié
7 août 2002
Délivré
11 juin 2008
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 2/02 (2006.01)
Priorité
GB 9925361 27.10.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/004117 26.10.2000
Publication PCT
WO2001/031729 03.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Chloride Industrial Batteries Limited

CHLORIDE INDUSTRIAL BATTERIES LIMITED

Invensys plc, Carlisle Place, London SW1P 1BX, GB

Inventeur

PARTINGTON, Kenneth, Michael

Longridge Lancashire PR3 3WS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.