MACHINE ELECTRIQUE COMPRENANT UN STATOR AVEC ENROULEMENTS
Brevet européen · EP1228558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1228558
- Numéro de demande
- EP00974194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2000
- Publié
- 7 août 2002
- Délivré
- 21 janv. 2004
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/04 (2006.01)H02K 9/197 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)
- Priorité
- EP 99870233 09.11.1999
- Demande PCT
- PCT/BE2000/000136 09.11.2000
- Publication PCT
- WO2001/035513 17.05.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Inventeur
NILSON, Thord, Agne, Gustaf
S-135 54 Tyreso, SE
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