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Brevet européen · EP1228954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1228954
Numéro de demande
EP02001306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2002
Publié
7 août 2002
Délivré
26 avr. 2006
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 9/00 (2006.01)
B62M 29/00 (2006.01)
B62D 51/00 (2006.01)
Priorité
DE 10104353 01.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  3. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Franz Schneider GmbH & Co. KG

Siemensstrasse 13-19, 96465 Neustadt b. Coburg, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Ewringmann, Ulrich

82024 Taufkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.