Dispositif de transport de feuilles

Brevet européen · EP1228994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1228994
Numéro de demande
EP02001294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2002
Publié
7 août 2002
Délivré
14 juil. 2010
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 29/04 (2006.01)
B26D 5/20 (2006.01)
B26F 1/40 (2006.01)
Priorité
CH 1792001 01.02.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 14 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

BOBST S.A.

Case Postale, 1001 Lausanne

Inventeur

Chiari, Mauro

1026 Denges

Tapis, Daniel

1091 Aran

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.