Wässrige Dispersionen von Fluorpolymeren
Brevet européen · EP1229091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1229091
- Numéro de demande
- EP02000309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2002
- Publié
- 7 août 2002
- Délivré
- 29 mars 2006
- Radié
- 29 mars 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09D 127/12 (2006.01)C09D 127/18 (2006.01)C09D 5/02 (2006.01)D06M 15/277 (2006.01)C08L 27/12 (2006.01)C08K 5/06 (2006.01)//C09D 127/12 (2006.01)//C09D 171/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MI010087 18.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 31 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Poggio, Tiziana
15010 Montechiaro D'Acqui (Alessandria), IT
Marchese, Enrico
14030 Asti, IT
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