BESCHICHTUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP1230041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1230041
Numéro de demande
EP00975918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2000
Publié
14 août 2002
Délivré
1 déc. 2004
Radié
1 déc. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05D 7/00 (2006.01)
B05D 1/18 (2006.01)
Priorité
EP 99810977 27.10.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/010529 25.10.2000
Publication PCT
WO2001/030512 03.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organisation

COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION

Limestone Avenue, Campbell ACT 2602, AU

Inventeur

PASIC, Paul

Melbourne, Victoria 3805, AU

GRIESSER, Hans, Jörg

The Patch, Victoria 3792, AU

KAMBOURIS, Peter

Carindale, Queensland 4122, AU

CHABRECEK, Peter

CH-4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.