MUNITION

Brevet européen · EP1230198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1230198
Numéro de demande
EP00969256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2000
Publié
14 août 2002
Délivré
21 nov. 2007
Radié
14 sept. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C06B 23/00 (2006.01)
Priorité
DE 19944335 15.09.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/009046 15.09.2000
Publication PCT
WO2001/019758 22.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.09.2020

  2. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 14 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

Parties

Inventeur

HAGEL, Rainer

91058 Erlangen, DE

KNAPPWORST, Jürgen

90558 Cadolzburg, DE

MÖLLER, Reinhard

91459 Markt Erlbach, DE

REDECKER, Klaus

90431 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.