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Brevet européen · EP1230378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1230378
Numéro de demande
EP00978753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2000
Publié
14 août 2002
Délivré
6 juin 2007
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/86 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
Priorité
US 165638 P 15.11.1999
Demande PCT
PCT/US2000/031590 14.11.2000
Publication PCT
WO2001/036650 25.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Inventeur

JOHNSON, Leisa

Lafayette, CA 94549, US

FATTAEY, Ali

San Francisco, CA 94115, US

HERMISTON, Terry

Corte Madera, CA 94925, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.