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Brevet européen · EP1230403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1230403
Numéro de demande
EP00949007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2000
Publié
14 août 2002
Délivré
25 janv. 2006
Radié
25 janv. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B21B 11/00 (2006.01)
B21B 13/00 (2006.01)
C21B 11/00 (2006.01)
C21B 13/00 (2006.01)
Priorité
AU PP205799 05.08.1999
Demande PCT
PCT/AU2000/000938 07.08.2000
Publication PCT
WO2001/011091 15.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Inventeur

DRY, Rodney, James

City Beach, W.A. 6015, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.