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Brevet européen · EP1230504 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1230504
- Numéro de demande
- EP00971551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2000
- Publié
- 14 août 2002
- Délivré
- 23 juin 2004
- Radié
- 23 juin 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16L 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9926019 04.11.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/004075 20.10.2000
- Publication PCT
- WO2001/033131 10.05.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
LOPRESTO, Claudio Domingo
Buenos Aires, AR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.