PROCEDE D'EVALUATION DE LA GENOTOXICITE D'UN COMPOSE

Brevet européen · EP1230546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1230546
Numéro de demande
EP00981433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2000
Publié
14 août 2002
Délivré
8 oct. 2003
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/50 (2006.01)
Priorité
FR 9914603 19.11.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/003206 17.11.2000
Publication PCT
WO2001/036970 25.05.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  3. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cédex 13, FR

Institut Pasteur de Lille

INSTITUT PASTEUR DE LILLE

1, rue du Professeur Calmette BP 245, 59019 Lille Cédex, FR

Inventeur

PALLARDY, Marc

F-92190 Meudon, FR

MARZIN, Daniel

F-59350 Saint André, FR

MEINTIERES, Sophie

F-59000 Lille, FR

BIOLA, Armelle

F-92130 Issy les Moulineaux, FR

Preneur de licence

BIOPREDIC

14-18, rue Jean Pecker, Rennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.