Tierfutterverteilvorrichtung
Brevet européen · EP1230847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1230847
- Numéro de demande
- EP01204925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2001
- Publié
- 14 août 2002
- Délivré
- 10 mars 2004
- Radié
- 10 mars 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1017337 12.02.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Voogd, Lucien Eliza Niels
4143 HG Leerdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.