Sektionaltor mit Bodendichtung

Brevet européen · EP1231354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1231354
Numéro de demande
EP01110341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 avr. 2001
Publié
14 août 2002
Délivré
3 mars 2004
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/17 (2006.01)
Priorité
DE 20102213 U 02.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Hörmann KG Brockhagen

Horststrasse 17, 33803 Steinhagen, DE

Inventeur

Hörmann, Thomas J.

66606 St. Wendel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.