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Brevet européen · EP1231874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1231874
Numéro de demande
EP00928033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2000
Publié
21 août 2002
Délivré
2 mars 2005
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/02 (2006.01)
Priorité
SE 9901556 30.04.1999
Demande PCT
PCT/SE2000/000727 17.04.2000
Publication PCT
WO2000/066047 09.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 29 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  3. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Camp Scandinavia AB

CAMP SCANDINAVIA AB

Karbingatan 38, 254 67 Helsingborg, SE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

WILLNER, Stig DI

-, NL

SMITS, Jan, F., A.

NL-5709 MP Helmond, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.